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COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008
Convocation du : 10 mars 2008
L'an deux mil huit, le quinze mars à 11h00, les membres du conseil municipal de la commune de BRECHAMPS, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ETAIENT PRESENTS : M. BREBION Alain, Mme DELANNOY Violette, M. DENIZET Yves, M. GOND Jean-Jacques, Mme JALLU Christine, Mme RONNEL Chantal, M. SCHOLL René, M. SERREAU Roger, Mme THERADE Martine, M. WEYMEELS Gérard.
Absent excusé : M. PERNA Max qui donne pouvoir à M. BREBION Alain. Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme Violette DELANNOY.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION D'UN MAIRE ET DE TROIS ADJOINTS
La séance a été ouverte sous la présidence de M. René DESCHAMPS, Maire, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré :
installés dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. Roger SERREAU, le plus âgé des membres du conseil a pris ensuite la présidence.
ELECTION DU MAIREPREMIER TOUR DE SCRUTINLe président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-5 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L. 2122-4 du C.G.C.T Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : - Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 11 - Blancs 1 - Suffrages exprimés 10 - Majorité absolue 6
ont obtenu : M. WEYMEELS Gérard : dix voix
Monsieur WEYMEELS Gérard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et immédiatement installé
FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
M. WEYMEELS Gérard, maire nouvellement élu, a invité le conseil municipal à déterminer le nombre des adjoints, en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du C.G.C.T. Après discussion, les membres du Conseil décident de fixer, à dater de ce jour, à trois le nombre des adjoints. ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. WEYMEELS Gérard, maire, à l'élection du premier adjoint. PREMIER TOUR DE SCUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : - Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 11 - Blancs 1 - Suffrages exprimés 10 - Majorité absolue 6
ont obtenu : M. BREBION Alain : dix voix
M. BREBION Alain ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du second adjoint. PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : - Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 11 - Blancs 1 - Suffrages exprimés 10 - Majorité absolue 6
ont obtenu : Mme DELANNOY Violette : dix voix
Mme DELANNOY Violette ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée deuxième adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint. PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : - Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 11 - Blancs 1 - Suffrages exprimés 10 - Majorité absolue 6
ont obtenu : M. SERREAU Roger : dix voix
M. SERREAU Roger ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
DESIGNATION DES DELEGUES AUX ORGANISMES DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
DESIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE L’ADMR (Aide à domicile en milieu rural) Les membres du conseil municipal désignent :
pour représenter la commune à l’ADMR.
DESIGNATION DU DELEGUE A LA SECURITE ROUTIERE Les membres du conseil municipal désignent :
pour représenter la commune en matière de sécurité routière.
DESIGNATION DU DELEGUE DEFENSE Les membres du conseil municipal désignent : M. PERNA Max, délégué défense de la commune.
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Les membres du conseil municipal désignent les membres chargés de siéger à la commission d’appel d’offres :
INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
M. le maire expose qu’il est nécessaire de fixer le niveau des indemnités du maire et des adjoints en vertu de l’article L.2123-20-1. M. le maire quitte la séance.
M. Brebion Alain prend la présidence de la séance et propose aux membres du conseil municipal de fixer l’indemnité de maire à 17% de l’indice 1015 à compter de ce jour. Les membres du conseil municipal adoptent cette proposition à l’unanimité.
M. le maire reprend la présidence de la séance et propose aux membres du conseil municipal de fixer à 4.4% de l’indice 1015 le montant alloué à chacun des adjoints compte tenu des délégations de fonction qui leur sont octroyées par le maire à compter de ce jour. Les adjoints quittent la séance. Les membres du conseil municipal adoptent cette proposition à l’unanimité.
Fait et délibéré les jour, mois et an comme dessus.
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