COMPTE RENDU

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 OCTOBRE 2006

CONVOCATION DU 07/09/06.

L’an deux mil six, le 02 octobre à 19h00, les membres du conseil municipal de la commune de Bréchamps se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Delannoy.
ETAIENT PRESENTS : M. Deschamps, Mmes Delannoy, Therade MM. Serreau,Fouché, Mercadier, Brebion, Scholl.
Absents excusés : Mmes Denis, Lesage, M. Weymeels.

TRAVAUX DE VOIRIE - RUES A.JOLLY, DE L’EGLISE , DE L’ECOLE

M. le maire présente les différentes étapes qui ont permis de recevoir et analyser les offres des entreprises intéressées par les travaux d’aménagement de la voirie rue A. Jolly, rue de l’église, rue de l’école et carrefour des vallées.
Sur les cinq candidats retenus pour remettre une offre, une seule a répondu dans le délai fixé, elle est donc la seule recevable.
Après négociation avec cette entreprise, conformément à la procédure retenue (marché négocié selon les articles 34 et 35-5 du code des marchés publics), l’offre remise par l’entreprise GUILLO s’élève à 216 115.00€ HT. pour les deux tranches de travaux, montant inférieur de 0.3% à l’estimation de l’administration.
Le responsable de l’Atelier N°2 de la DDE, M. Christian Goyeaud, a vérifié la valeur technique de l’offre et il propose de retenir l’entreprise GUILLO.
M. le maire propose donc de retenir l’entreprise GUILLO.
Les membres du Conseil municipal, après avoir étudié l’offre présentée, approuvent à l’unanimité la proposition de M. le maire de retenir l’entreprise GUILLO pour la réalisation des travaux de voirie pour un montant de 216 115.00€ HT soit 258 473.54€ TTC, se répartissant en :
tranche ferme : 113 745.68€ HT. soit 136 039.83€ TTC
tranche conditionnelle : 102 369.32€ HT. soit 122 433.71€ TTC.
Ils autorisent M. le maire à signer le marché à intervenir et tous les documents s’y rapportant.

BIENS DE FAIBLE VALEUR

M. le mairie indique qu’il y a lieu de moderniser le matériel mis à disposition lors de la location de la salle communale.
Les membres du Conseil municipal décident d’acquérir du matériel de restauration dont la valeur unitaire est inférieure à 500€ HT et d’inscrire cette dépense en section d’investissement, chapitre 21, pour un montant global de 555.69€ TTC

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h00.