Bréchamps
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L'extrait du compte rendu du conseil du 9 janvier 2004



L'an deux mil quatre, le 09 janvier à 20h30, les membres du conseil municipal de la commune de Bréchamps se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire.

Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Delannoy.

ETAIENT PRESENTS : M. Deschamps. Mmes Delannoy, Therade, MM. Serreau , Weymeels. Brebion, Mercadier. Absents excusés Mmes Denis, Lesage, M. Fouché qui donne pouvoir à M. Deschamps, M. Scholl.

BUDGET PRIMITIF 2004
Le Maire présente le projet de budget primitif 2004 qui s'équilibre en fonctionnement à 123 700e et en investissement à 37 790€.

Ce projet permet la réalisation de l'assainissement du presbytère, le paiement des dernières factures concernant la rénovation de l'église.

Les membres du Conseil municipal approuvent ce projet à l'unanimité.

TARIFS PARTICIPATION DES FAMILLES — SITED — AU 01/09/2004

Les membres du Conseil municipal, vu l'augmentation des tarifs du transport vers Dreux pour l'année 2004 (délibération du SITED du 17/12/2003), décident de modifier la participation mensuelle des faMilles à compter du 01/09/2004. Le coupon mensuel passera à cette date de 11€ à 12€.

ETANG COMMUNAL - CLASSEMENT

Le Maire donne lecture du courrier du 18/12/2003 de la DDA, concernant le classement De l'étang communal en pisciculture à valorisation touristique. Par courrier du 18/12/2003, M. le Maire avait demandé ce classement mais il est nécessaire de prendre la délibération correspondante.

Les membres du Conseil municipal demandent donc à l'unanimité que l'étang communal bénéficie du statut de pisciculture à valorisation touristique dans les meilleurs délais.



INDEMINITE DE GESTION 2003 — TRESORIER MUNICIPAL

M. Deschamps donne lecture du courrier du 03/12/2003 du Trésorier municipal, sollicitant l'attribution des indemnités de conseil et de confection de budget pour 2003.

Les membres du Conseil municipal décident d'attribuer 100% de l'indemnité de conseil soit 257.56€ hors retenues. Ils décident, comme les années précédentes de ne pas attribuer l'indemnité de budget.


Cette somme est inscrite au budget primitif 2004, art. 6225.

QUESTIONS DIVERSES

M. Deschamps donne lecture du courrier de Mademoiselle Le Bret, concernant les économies à réaliser sur l'éclairage public. Elle demande en effet, s'il est possible de diminuer l'intensité à partir de minuit.

M. Deschamps a contacté l'entreprise chargée de l'entretien du réseau qui a indiqué qu'il existe bien un système de baisse de tension. Cependant, ce système est peu installé car peu fiable.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h30.



      
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